Catégorie : Vie pratique

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PLAN DU NOUVEAU cimetière

PLAN DU NOUVEAU cimetière
Le plan du Nouveau Cimetière de la Commune de Bouville est disponible : Cliquez ici  ____________________________________________________________ Une question ? Une demande ? Anne Lindenmann (1ere adjointe et gestionnaire du Cimetière), est disponible aux heures d'ouvertures de la Mairie. Sur place, par Téléphone : 06.59.10.91.96 ou Mail : anne.lindenmann@yahoo.fr.
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Plan du Cimetière

Plan du Cimetière
Le plan du Cimetière de la Commune de Bouville est disponible : Cliquez ici ____________________________________________________________ Une question ? Une demande ? Anne Lindenmann (1ere adjointe et gestionnaire du Cimetière), est disponible aux heures d'ouvertures de la Mairie. Sur place, par Téléphone : 06.59.10.91.96 ou Mail : anne.lindenmann@yahoo.fr.    
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Règlement intérieur du Cimetière de la ville de Bouville

Règlement intérieur du Cimetière de la ville de Bouville
Nous, Maire de la ville de BOUVILLE, Vu le Code général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213-7 et suivants et L.2223-1 et suivants. Vu la loi N° 93-23 du 9 janvier 1993 et ses décrets consécutifs. Vu le Code civil, notamment ses articles 78 et suivants. Vu le Code Pénal notamment les articles 225-17…
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Cadastre

Cadastre
Le cadastre délimite et recense les parcelles de terrains et leurs propriétaires. Il permet notamment de connaître l'emplacement, la délimitation et la consistance d'un bien immobilier, de connaître le propriétaire d'une parcelle et de rechercher des informations fiscales (par exemple, la valeur locative d'un bien). Le site www.cadastre.gouv.fr permet gratuitement de rechercher, de consulter et…
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