Accueil
La commune
Actualités
Bulletins municipaux
Bouville Sports Loisirs
Bouville en fête
Tarifs communaux
Le Conseil Municipal
Comptes-rendus du conseil municipal
Histoire de la commune
Jeunesse
L’école
Scolaire et périscolaire
Menu Cantine
Le Conseil Municipal Jeunes
Portail Citoyen
Pratique
Recherche sur le site
Demande d’actes
Service public aux particuliers
Service public aux associations
Service public aux entreprises
L’environnement
Cimetière
Travaux et urbanisme
Cadastre
Services municipaux
Contact
Associations
Entreprises
Service public pour les associations
Accueil
Vie pratique
Service public pour les associations
Fiches pratiques les plus consultées
obligations
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
fonctionnement
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
financement
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
secteurs
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils
Accessibilité
Accessibilité
Augmenter le texte
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Diminuer le texte
Niveau de gris
Niveau de gris
Contraste négatif
Contraste négatif
Arrière-plan clair
Arrière-plan clair
Liens soulignés
Liens soulignés
Police lisible
Police lisible
Réinitialiser
Réinitialiser
Plan du site
Plan du site
Retour d’expérience
Retour d’expérience
